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Date
27/06/2017

Editeur
Le site www.vigicrues.gouv.fr est édité par le Service central d’hydrométéorologie et d’appui à la prévision des inondations (Schapi), service du ministère de la Transition écologique et solidaire. Les contenus publiés sont produits par le réseau VIGICRUES, réseau de la Prévision des Crues et de l’Hydrométrie, comprenant le Schapi, les services de prévision des crues et les unités d’hydrométrie.
Schapi
42 avenue Gaspard Coriolis
31 057 Toulouse cedex 01
Tél : 05.34.63.85.50


Directeur de la publication
François Duquesne, directeur du Schapi

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Développement et hébergement du site
Le site a été originellement conçu par le Schapi en 2006. La nouvelle version de 2017 s'appuie sur un webdesign responsive, conçu et développé par la société Alsacréations, et un composant javascript pour les graphiques, développé pour les besoins propres du Schapi, par la société DATUS.

Alsacréations - 10 Place du Temple Neuf - 67000 Strasbourg, France
DATUS Sud Ouest - Le Stratège - 51 rue Ampère - 31312 Labège Cedex, France

Le développement a été essentiellement réalisé avec des composants OpenSource, tels que Bootstrap, jQuery et Highcharts, ainsi que certaines extensions de ces composants.

L’hébergement du site est réalisé dans le cadre d’un marché national d’hébergement du ministère de la Transition écologique et solidaire.
La maîtrise d’ouvrage de cet hébergement est assurée par le service SG/SPSSI/PSI4, la maîtrise d’œuvre par CPII/DOIP/Groupe Intégration Hébergement.
Le Schapi est le maître d’ouvrage du site www.vigicrues.gouv.fr hébergé.

AVENIR TELEMATIQUE - ATE SAS 21, avenue de la créativité 59650 Villeneuve d’Ascq, France

Données à caractère personnel
Les données personnelles (identité, adresse électronique, etc) qui sont transmises via le formulaire de contact ou à l'adresse mail de contact sont uniquement dédiées à la gestion des réponses par le Schapi aux demandes qui lui sont adressées. Elles sont exclusivement destinées aux services du Schapi chargés du traitement des demandes. Ces échanges de mails sont archivés afin d’en assurer la traçabilité. Dispense DI-007 CNIL.
En application de la loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.

Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à l’adresse suivante, en justifiant de son identité :
  • par voie postale : Ministère de la Transition écologique et solidaire, Direction de l'Information et de la Communication Tour Pascal A - 92055 La Défense CEDEX, France
  • Via le formulaire de saisine des services de l'Etat de la rubrique "Contact".

Cookies
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Accessibilité du site
Le réseau Vigicues ® www.vigicrues.gouv.fr accorde une importance à la facilité d'utilisation et à l'accessibilité de l'information diffusée. C'est pourquoi la version 2017 met l'accent, particulièrement sur cet aspect là.

Pour en savoir plus sur le Référentiel Général d'Accessibilité pour les Administrations : le site modernisation.gouv.fr.

Provenance des données
Données hydrométriques :
Les données hydrométriques diffusées sur le site www.vigicrues.gouv.fr sont issues de mesures réalisées par le réseau VIGICRUES, à l'aide d'un réseau de mesures maintenu par ses soins.
Les données expertisées sont stockées dans la banque Hydro (www.hydro.eaufrance.fr).

Régime des informations publiques
Conformément à l’article L. 322-1 du code des relations entre le public et l’administration (CRPA), la réutilisation des informations publiques est soumise à la condition que ces dernières ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources (© VIGICRUES) et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées.
A l’exception des contenus grevés de droit de propriété intellectuelle de tiers, les contenus présents sur ce site sont des informations publiques librement et gratuitement réutilisables dans le respect de la licence ETALAB. Les contenus rédactionnels auxquels sont attachés des droits de propriété intellectuelle de tiers ne sont pas réutilisables, sauf accord préalable des intéressés. Dans ce cas, vous pouvez nous contacter pour connaître les conditions de réutilisation. Les contenus sont diffusés sur le présent site, en l’état, tels que détenus par le SCHAPI dans le cadre de sa mission, sans autre garantie, expresse ou tacite. Les contenus peuvent être utilisés conformément aux présentes conditions d’utilisation, sous la seule responsabilité de l’utilisateur. Les représentations cartographiques pour les cours d'eau, tronçons de cours d'eau surveillés et limites des territoires de production de la vigilance sont dérivées de la base de données géographiques BD-CARTHAGE®. Le ministère de la Transition écologique et solidaire, les agences de l'eau, l'IGN et l'Onema sont co-titulaires des droits de propriétés intellectuelles sur la BD-CARTHAGE®. La licence de réutilisation de la BD-CARTHAGE® est celle élaborée par la mission Etalab dite Licence Ouverte (www.etalab.gouv.fr).
Les représentations des départements sont issues de la BD CARTO® copyright « © IGN 2012 ». Les «conditions générales d’utilisation des fichiers IGN», publiées sur www.ign.fr. « COPIE ET REPRODUCTION INTERDITES ».
Les droits d’utilisation des données hydrométriques sont précisées sur le site de la banque Hydro (www.hydro.eaufrance.fr/conditions.php).
En application de l’article L. 326-1 du CRPA, la CADA peut sanctionner :
  • Tout manquement au principe selon lequel, sauf accord de l’administration, la réutilisation des informations publiques est soumise à la condition que ces dernières ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées ;
  • Tout manquement aux prescriptions de la licence de réutilisation souscrite ou à l’obligation de souscrire une licence en vue d’une réutilisation de données publiques.
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Crédits photographiques
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Responsabilité
Les informations proposées sur le site www.vigicrues.gouv.fr le sont au titre de service rendu au public. Le réseau surveillé par l’Etat dans le cadre de sa mission ne couvre pas tous les cours d’eau, sections de cours d’eau et estuaires du territoire. Malgré tout le soin apporté à l’actualisation de l’information et à sa vérification, les contenus mis en ligne ne sauraient engager la responsabilité du ministère de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer, ni de ses services.
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